CORNETS DE CHOCOLAT
Présentation de la marque CORNETS DE CHOCOLAT
Déposée le 9 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CORNETS DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORNETS DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORNETS DE CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.
ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279005 - Publication au BOPI 1999-06-11
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301891 - Publication au BOPI 2005-11-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28
Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01
Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598481 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30